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Le site www.vivadavinci2019.fr est le site dédié à l’événement “500 ans de la Renaissance – Viva Leonardo” organisé par la Région Centre-Val de Loire, collectivité territoriale dont le siège est situé :

Hôtel de Région
Conseil régional du Centre-Val de Loire
9, rue Saint-Pierre Lentin
CS 94117
45041 Orléans Cedex 1 – France
Tél. : +33 2 38 70 30 30
Fax : +33 2 38 70 31 18

I. Identification

Propriétaire du site : Conseil régional du Centre-Val de Loire.
Directeur de la publication : François Bonneau, Président de la Région Centre-Val de Loire.
Directrice de la rédaction : Maguelone Hédon, Directrice de la Communication et de la Presse.

Hébergement du site

Ecritel
1, rue Mozart
92110 Clichy – France

Réalisation graphique

Agence Goodby*
8, rue d’Illiers – 45000 Orléans – France
Tél. : +33 2 38 68 08 15
115, rue d’Entraigues – 37000 Tours – France
Tél. : +33 2 47 64 79 11
www.goodby.fr (nouvelle fenêtre)

Réalisation technique et fonctionnelle

Xapiema
2 bis, rue Adolphe Crespin
45000 Orléans – France
Tél. : +33 2 38 84 23 81
www.xapiema.fr (nouvelle fenêtre)

Charte et gestion éditoriale

Conseil régional du Centre-Val de Loire – Lucie Laizeau et Frédéric Chamsseddine

Référent Qualité Web et expert Accessibilité

Frédéric Chamsseddine

II. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Depuis le 25 mai 2018, la réglementation a changé et le Règlement Européen  Général pour la Protection des Données (RGPD) est entré en vigueur. La Région Centre-Val de Loire s’engage à protéger votre vie privée. En utilisant ce site et/ou nos services, vous consentez au traitement de vos données personnelles tel que décrit dans la politique de confidentialité.

III. Propriété intellectuelle

1/ Définitions

Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.

Producteur : Propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. Le Conseil régional du Centre-Val de Loire est producteur du site c’est-à-dire de l’ensemble des pages accessibles sous les noms de domaine regioncentre-valdeloire.fr et regioncentre.fr.

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de
la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français
dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de
propriété intellectuelle).

3/ Conditions d’utilisation

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Textes reproduits sur le site

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.

Photographies – Cartes – vidéo et autres images

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la direction de la communication de la Région Centre-Val de Loire. Toute demande doit être adressée à :

Conseil régional du Centre
Direction de la communication et de la Presse
9, rue Saint-Pierre Lentin
45041 Orléans Cedex 1
CS 94117 – France
Tél. +33 2 38 70 30 30
E-mail : info@regioncentre.fr

IV. Établissement de liens

1/ Liens hypertextes vers ce site.

La Région Centre-Val de Loire autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour les sites Internet privés, blogs, sites ou d’organismes liés ou non à la Région Centre-Val de Loire, qu’ils soient partenaire d’une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec la Région Centre-Val de Loire. Sont exclus les sites qui induisent l’internaute en erreur en utilisant l’image de la Région Centre-Val de Loire ou de www.vivadavinci2019.fr à des fins malveillantes, détournées ou commerciales, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La fin du partenariat avec la Région Centre-Val de Loire entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site de www.vivadavinci2019.fr.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site www.vivadavinci2019.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site citoyen ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Dans tous les cas d’espèce, la Région Centre-Val de Loire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

2/ Liens vers des sites tiers

La Région Centre-Val de Loire se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site de la Région Centre-Val de Loire. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la Région Centre-Val de Loire, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils
contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

V. Responsabilité

La Région Centre-Val de Loire ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.
La Région Centre-Val de Loire ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

VI. Recommandations techniques

Tous les efforts de la Région Centre-Val de Loire tendent vers la plus grande compatibilité d’accès à son site.

VII. Cookies et analyse de fréquentation

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